Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEGASCOPE
COMBE Yvon

Numéro de dépôt :
3857849
Date de dépôt :
10/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021
OMEGASCOPE de COMBE Yvon

Présentation de la marque OMEGASCOPE

Déposée le 10 septembre 2011 par COMBE Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEGASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est COMBE Yvon domicilié(e) 508 Route de Mons - 83440 - TOURRETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE Yvon domicilié(e) 508 Route de Mons - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque OMEGASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGASCOPE est expirée depuis le 10 septembre 2021.

COMBE Yvon a également déposé les autres marques suivantes : M.M.Q MODELE MORPHO-QUANTIQUE , PHOS , EÏDOPATHIE - EÏDOTHERAPIE


COMBE Yvon - 508 Route de Mons - 83440 - TOURRETTES - France


COMBE Yvon - 508 Route de Mons - 83440 - TOURRETTES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589111 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Relations publiques.